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Edifiable

Parcelle A 35 à Bâgé-le-Châtel

38 m² au plan cadastral. Identifiant 010260000A0035. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UB

UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Hospice (ancien)Périmètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueTour est avec sa girouettePérimètre des abords

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bâgé-le-Châtel

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.