Parcelle A 432 à Bâgé-le-Châtel
1 700 m² au plan cadastral. Identifiant 010260000A0432. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Hospice (ancien)Périmètre des abordsActe : Hopital-Hospice-ancien-IF7BC6_19800704
- AC1Abords d'un monument historiqueTour est avec sa girouettePérimètre des abordsActe : Tour-est-avec-sa-girouette-IG03BT_19290216
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2022, 2 794 m² créésTravaux achevés - 325 CHEMIN DE RONDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.