Parcelle Q 74 à Bagneux
166 m² au plan cadastral. Identifiant 920070000Q0074. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U3b&
U3b&E1T1H20A2 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de BagneuxEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres
- 18Secteur concerne par une OAP communale
- 44Perimetre de 800m autour d'une gare
- infoPerimetre de developpement prioritaire d'un reseau de chaleur urbain
- infoClassement acoustique des infrastructures de transport terrestre
- infoDroit Preemption Renforce
- infoZone d'obligation du permis de démolir
- infoRisque argile moyen
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZAC
- infoZone de Publicite Restreinte n°2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 novembre 2023Autorisé - 14-26 AVENUE ARISTIDE BRIAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.