Parcelle R 45 à Bagneux
180 m² au plan cadastral. Identifiant 920070000R0045. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1b
U1bE6T10H1A3 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de BagneuxEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Bagneux_19850807
Prescriptions du plan
- 18Secteur concerne par une OAP communale
- 44Perimetre de 500m autour d'une gare
- 44Perimetre de 800m autour d'une gare
- infoPerimetre de developpement prioritaire d'un reseau de chaleur urbain
- infoPerimetre de sauvegarde du commerce et artisanat de proximite
- infoClassement acoustique des infrastructures de transport terrestre
- infoDroit Preemption Renforce
- infoZone d'obligation du permis de démolir
- infoRisque argile moyen
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZone de Publicite Restreinte n°2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 janvier 2017, 155 m² créés, 1 logementAutorisé - 7 RUE DES MIRABELLIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.