Parcelle U 54 à Bagneux
25 302 m² au plan cadastral. Identifiant 920070000U0054. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U4a
U4aE2T1H4A8 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de BagneuxEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace Boise Classe
- 07Alignement d'arbres
- 07Espaces paysagers proteges des grandes residences
- 22Lineaire RDC commercial et artisanal renforce
- 44Perimetre de 500m autour d'une gare
- 44Perimetre de 800m autour d'une gare
- infoZone de Publicite Restreinte n°2
- infoZone de Publicite Restreinte n°3
- infoPerimetre de developpement prioritaire d'un reseau de chaleur urbain
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoClassement acoustique des infrastructures de transport terrestre
- infoDroit Preemption Renforce
- infoZone d'obligation du permis de démolir
- infoRisque argile fort
- infoRisque argile moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 novembre 2020, 62 m² créésAutorisé - 8 RUE DU CHAMPS DES OISEAUX
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 décembre 2019, 24 m² créésAutorisé - 11 AVENUE LOUIS PASTEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.