Parcelle Z 154 à Bagneux
3 852 m² au plan cadastral. Identifiant 920070000Z0154. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UPBa4, U1b rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UPBA4 (secteur UPBa4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de BagneuxEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Bagneux_19850807
Prescriptions du plan
- 44Perimetre de 800m autour d'une gare
- infoZone de Publicite Restreinte n°2
- infoPerimetre etude
- infoTaxe Amenagement majoree a 20%
- infoPerimetre de developpement prioritaire d'un reseau de chaleur urbain
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoClassement acoustique des infrastructures de transport terrestre
- infoDroit Preemption Renforce
- infoZone d'obligation du permis de démolir
- infoRisque argile fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 novembre 2020, 15 m² créésAutorisé - 38 RUE DES MEUNIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.