Parcelle C 105 à Bagnolet
125 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000C0105. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH31D10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Sente
- 17perimetre de mixite socialeSLS2
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Serge Gainsbourg
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 décembre 2025, 61 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 14 RUE ANATOLE FRANCE
- PCPermis de construire autorisé le 24 août 2023, 89 m² créés, 1 logementAnnulé - 14-16 RUE ANATOLE FRANCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.