Parcelle G 174 à Bagnolet
160 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000G0174. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UH71S10, UH31S10 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Sente
- 17perimetre de mixite socialeSLS2
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea argile moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 octobre 2015, 194 m² créés, 2 logementsAnnulé - IMPASSE DES LILAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.