Parcelle J 166 à Bagnolet
5 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000J0166. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE91Anr, UR37D25 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE91Anr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Noue Malassis
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoAlea argile moyen
- infoAlea argile fort
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 avril 2018, 878 m² créés, 12 logementsTravaux achevés - 5 RUE BABEUF
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.