Parcelle K 234 à Bagnolet
2 488 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000K0234. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR37D25
Secteur de renouvellement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre approuvé du PPRN mouvements de terrain de BagnoletEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 07Ensemble bati, urbain et paysager remarquable
- 07Espace paysager protege de grandes residences
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoPPRN zone bleue
- infoAlea argile moyen
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoTaxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoAlea anciennes carrieres moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 août 2023, 16 m² créésAutorisé - 58 RUE RASPAIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.