Parcelle N 238 à Bagnolet
7 028 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000N0238. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR37D25
Secteur de renouvellement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Noue Malassis
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoAlea argile fort
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea argile moyen
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 octobre 2017, 7 516 m² créésChantier ouvert - 2 RUE DESCARTES
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 février 2014Autorisé - 101 RUE LÉNINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.