Parcelle O 24 à Bagnolet
541 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000O0024. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC01B16
Centralite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Leu Saint-GillesPérimètre des abords
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 07Ensemble bati, urbain et paysager remarquable
- 17perimetre de mixite socialeSLS12
- 18OAP Coeur de Ville de Bagnolet
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- 22Lineaire actif
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoTaxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP1b
- infoAlea argile fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 juin 2021, 55 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 107 RUE SADI CARNOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.