Parcelle P 59 à Bagnolet
363 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000P0059. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC01B22
Centralite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17perimetre de mixite socialeSLS2
- 18OAP Coeur de Ville de Bagnolet
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- 39Secteur de hauteur plafond19
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoPPCOA Porte de Bagnolet-Gallieni
- infoTaxe d'amenagement
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoAlea argile fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mai 2017, 12 531 m² créés, 93 logementsTravaux achevés - 103 A AVENUE GAMBETTA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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