Parcelle R 320 à Bagnolet
237 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000R0320. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH31S10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17perimetre de mixite socialeSLS2
- 18OAP Coeur de Ville de Bagnolet
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoTaxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoPPCOA Porte de Bagnolet-Gallieni
- infoAlea argile fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2026, 1 logementAutorisé - 5A RUE DANTON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.