Parcelle S 121 à Bagnolet
381 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000S0121. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC01B16
Centralite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Leu Saint-GillesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Ensemble bati, urbain et paysager remarquable
- 17perimetre de mixite socialeSLS12
- 18OAP Coeur de Ville de Bagnolet
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoTaxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP1b
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoPPCOA Porte de Bagnolet-Gallieni
- infoAlea argile fort
- infoSite archeologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 septembre 2025, 918 m² créés, 5 logementsAutorisé - 11/13 RUE MARIE ANNE COLOMBIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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