Parcelle T 181 à Bagnolet
142 m² au plan cadastral. Identifiant 930060000T0181. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH71D10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Leu Saint-GillesPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Leu-Saint-Gilles_20251125
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : BAGNOL33ROMAI_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre approuvé du PPRN mouvements de terrain de BagnoletEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Bagnolet_20250224
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 07Ensemble bati, urbain et paysager remarquable
- 17perimetre de mixite socialeSLS2
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoPPRN zone bleue
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoTaxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoAlea argile fort
- infoAlea anciennes carrieres fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 janvier 2018, 1 logementAutorisé - 6 AVENUE DES ARTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.