Les pièces du dossier de Bains
Les 13 pièces du dossier 43018_PLU_20220412, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 58 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,9 Mo · 43018_procedure_20220412.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables8,0 Mo · 43018_padd_20220412.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit885 ko · 43018_reglement_20220412.pdf
- Règlement graphique 11,8 Mo · 43018_reglement_graphique_1_20220412.pdf
- Règlement graphique 21,3 Mo · 43018_reglement_graphique_2_20220412.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste annexes25 ko · 43018_liste_annexes_20220412.pdf
- Liste sup435 ko · 43018_liste_sup_20220412.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural6,4 Mo · 43018_prescription_surf_07_01_20220412.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.