Les pièces du dossier de Balledent
Les 31 pièces du dossier 248719262_PLUi_20250930, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 746 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,8 Mo · 248719262_procedure_20250930.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables18 Mo · 248719262_padd_20250930.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,8 Mo · 248719262_reglement_20250930.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain3,4 Mo · 248719262_info_surf_04_00_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)430 ko · 248719262_info_surf_19_01_01_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)4,0 Mo · 248719262_info_surf_19_01_02_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)2,0 Mo · 248719262_info_surf_19_01_03_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)24 Mo · 248719262_info_surf_19_01_04_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)6,3 Mo · 248719262_info_surf_19_01_05_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (06)8,4 Mo · 248719262_info_surf_19_01_06_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (07)10 Mo · 248719262_info_surf_19_01_07_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (08)35 Mo · 248719262_info_surf_19_01_08_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (09)2,8 Mo · 248719262_info_surf_19_01_09_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)858 ko · 248719262_info_surf_19_01_10_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)9,2 Mo · 248719262_info_surf_19_01_11_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)8,5 Mo · 248719262_info_surf_19_01_12_20250930.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)870 ko · 248719262_info_surf_19_01_13_20250930.pdf
- Projet de plan de prévention des risques (01)2,6 Mo · 248719262_info_surf_21_00_01_20250930.pdf
- Projet de plan de prévention des risques (02)2,3 Mo · 248719262_info_surf_21_00_02_20250930.pdf
- Secteurs d'information sur les sols (01)601 ko · 248719262_info_surf_38_00_01_20250930.pdf
- Secteurs d'information sur les sols (02)110 Mo · 248719262_info_surf_38_00_02_20250930.pdf
- Liste SUP79 ko · 248719262_liste_SUP_20250930.pdf
- Patrimoine ER CD481 ko · 248719262_patrimoine_ER_CD_Commerces.pdf
- Plan SUP4,0 Mo · 248719262_plan_SUP_20250930.pdf
- Tableau resume surfaces980 ko · 248719262_tableau_resume_surfaces_20250930.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP4,2 Mo · 248719262_orientations_amenagement_20250930.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.