Parcelle AT 9 à Barbentane
3 579 m² au plan cadastral. Identifiant 13010000AT0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle N Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de BarbentanePérimètre des abordsActe : Chateau-de-Barbentane-I1E30F_19490909
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau épiscopal (ancien)Périmètre des abordsActe : Chateau-episcopal-ancien-IOS2T5_19250803
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-Dame-des-GrâcesPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Notre-Dame-des-Graces-IJRZIS_19210808
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des ChevaliersPérimètre des abordsActe : Maison-des-Chevaliers-IB6JUJ_19990816
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Barbentane (bassin de la Durance)Enveloppe des zonages réglementairesActe : BARBENTANE_20110133
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé5
- infoRisque feu de forêt
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 13 février 2025Autorisé - ROUTE DE BOULBON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.