Parcelle AY 400 à Barbentane
2 644 m² au plan cadastral. Identifiant 13010000AY0400. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone urbaine mixte UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UB)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de BarbentanePérimètre des abordsActe : Chateau-de-Barbentane-I1E30F_19490909
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau épiscopal (ancien)Périmètre des abordsActe : Chateau-episcopal-ancien-IOS2T5_19250803
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-Dame-des-GrâcesPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Notre-Dame-des-Graces-IJRZIS_19210808
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des ChevaliersPérimètre des abordsActe : Maison-des-Chevaliers-IB6JUJ_19990816
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de BarbentanePérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Barbentane_20220503
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Barbentane (bassin de la Durance)Enveloppe des zonages réglementairesActe : BARBENTANE_20110133
Prescriptions du plan
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoRisque feu de forêt
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 avril 2017, 4 logementsAnnulé - 19 CH DE LA GLACIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.