Parcelle D 334 à Barberaz
206 m² au plan cadastral. Identifiant 730290000D0334. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAt, UAm rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Prescriptions du plan
- 97UrbainSECT04
- infoZP4 : Zones d'activités
- infoZone d'exposition au bruit des infrastructures routières et ferroviaires
- infoLimite d'agglomération
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juillet 2014, 2 019 m² créésAutorisé - 63 RUE DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.