Parcelle AO 404 à Bastia
290 m² au plan cadastral. Identifiant 2B033000AO0404. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, Nj rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte CroixPérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Croix-I7PHC9_19310122
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-MariePérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Marie-IDVZWI_20000203
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte fortifiée dite citadelle de BastiaPérimètre des abordsActes : Enceinte-fortifiee-dite-citadelle-de-Bastia-IWGB95_20230315, Enceinte-fortifiee-dite-citadelle-de-Bastia-IWGB95_19351104
- AC1Abords d'un monument historiqueEnsemble constitué de la rampe Saint-Charles, de l'escalier et du jardin RomieuPérimètre des abordsActe : Ensemble-constitue-de-la-rampe-Saint-Charles-de-lescalier-et-du-jardin-Romieu-IXE6B_20171120
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison de CaraffaPérimètre des abordsActes : Maison-de-Caraffa-IPKONL_20220213, Maison-de-Caraffa-IPKONL_20180502
- AC1Abords d'un monument historiquePalais de JusticePérimètre des abordsActes : Palais-de-Justice-IMBAK9_19920804, Palais-de-Justice-IMBAK9_19790705
- AC1Abords d'un monument historiquePalais des gouverneursPérimètre des abordsActe : Palais-des-gouverneurs-I9KQMY_19770114
- AC1Abords d'un monument historiqueTombeau BenedettiPérimètre des abordsActe : Tombeau-Benedetti-IOJPPZ_20211104
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de BastiaPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Bastia_20190312
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques d"inondations de Bastia NordEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI_SantaMariaDiLota_20130814, PPRI_VilleDiPietrabugno_20150810, PPRI_Bastia_20241030, PPRI_SanMartinoDiLota_20130814
Prescriptions du plan
- 17Mixité sociale - Secteur 2a
- 44Zone de bonne desserte
- infoPPRI Grand Bastia - Inondation : ruissellement induit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juin 2019, 1 logementAutorisé - 3 RUE CESAR VEZZANI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.