Parcelle BC 38 à Bastia
1 596 m² au plan cadastral. Identifiant 2B033000BC0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCentre paroissial Notre-Dame-des-VictoiresPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques d"inondations de Bastia NordEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Chemins patrimoniaux a preserver L.151-19Pc-1
- 17Mixité sociale - Secteur 2c
- 22Diversite commerciale
- 44Zone de bonne desserte
- infoPPRI Grand Bastia - Inondation : ruissellement induit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2023, 3 716 m² créésChantier ouvert - ROUTE ROYALE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.