Parcelle AK 470 à Bayonne
2 670 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000AK0470. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UY rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espaces boises classesEBC
- infoDroit de préemption urbain
- infoZAC SAINT ETIENNE
- info1
- info4
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 avril 2024, 14 m² créésAutorisé - 19 CHE DE LA HUMERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.