Parcelle AS 476 à Bayonne
531 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000AS0476. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Vocation principale habitat - constructible Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur diversite socialeSecteur 1
- infoDroit de préemption urbain
- info3
- info5a
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 octobre 2014, 80 m² créésAutorisé - 15 ALLÉE DES HAUTS DE SAINT HUBERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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