Parcelle AT 302 à Bayonne
4 668 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000AT0302. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBc
Vocation principale habitat - constructible Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur diversite socialeSecteur 3
- infoDroit de préemption urbain
- info5a
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 avril 2023, 12 m² créésAutorisé - 14 RUE MADELEINE NICOLAS
- PCPermis de construire autorisé le 23 avril 2020, 789 m² créés, 10 logementsChantier ouvert - 10 RUE MADELEINE NICOLAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.