Parcelle AW 374 à Bayonne
2 648 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000AW0374. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
2AU, UBc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur diversite socialeSecteur 3
- infoDroit de préemption urbain
- info5a
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 juillet 2021Annulé - 4 ALL DE PROUILLATA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.