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Edifiable

Parcelle BC 10 à Bayonne

255 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000BC0010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UBe

Vocation principale habitat - constructible Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UBE (secteur UBe)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueChâteau du VigneauPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueCimetière juifPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueCitadellePérimètre des abords

Prescriptions du plan

  • 15Alignement
  • 17Secteur diversite socialeSecteur 3
  • infoDroit de préemption urbain renforcé
  • infoDroit de préemption commercial
  • infoL424-1 Maubec Citadelle Matras
  • infoSecteur Saint Bernard
  • info5a

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bayonne

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.