Parcelle BH 63 à Bayonne
890 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000BH0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Vocation principale habitat - constructible Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan_de_prevention_des_risques_naturels_previsibles_et_des_risques_miniersEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 des Pyrénées-AtlantiquesZone de protection
Prescriptions du plan
- 17Secteur diversite socialeSecteur 2
- info2b
- infoDroit de préemption commercial
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 mars 2026, 5 m² créés, 1 logementAutorisé - 52 RUE DANIEL ARGOTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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