Parcelle BM 2 à Bayonne
4 310 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000BM0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Vocation naturelle - générale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- EL3Halage et marchepiedServitude_de_halage_et_de_marchepiedMarchepiedActe : Marchepied_20100727
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan_de_prevention_des_risques_naturels_previsibles_et_des_risques_miniersEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIBayonne_20120723
Prescriptions du plan
- info1
- infoL424-1 Rive Gauche Adour
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 1 juillet 2021Autorisé - 1 QUAI EDMOND FOY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.