Parcelle BP 341 à Bayonne
145 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000BP0341. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBp, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Elargissement de la rue Masure à 10,5 m de plateforme de l'av. Légion Tchèque à L' av. Truc de Moy5
- 17Secteur diversite socialeSecteur 1
- infoDroit de préemption urbain
- info2b
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 octobre 2018, 38 m² créésAutorisé - 17 RUE DE MASURE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.