Parcelle BW 11 à Bayonne
689 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000BW0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Vocation principale habitat - constructible Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de MarracqPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine Saint-LéonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications du Grand BayonnePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueManège de MarracqPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 17Secteur diversite socialeSecteur 1
- info2b
- infoDroit de préemption urbain renforcé Montalibet
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 septembre 2017, 681 m² créés, 10 logementsChantier ouvert - 57 AV DOC LEON MOYNAC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.