Parcelle CE 44 à Bayonne
516 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000CE0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUb, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espaces boises classesEBC
- 17Secteur diversite socialeSecteur 1
- info5a
- infoDroit de préemption urbain
- info1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 octobre 2022, 671 m² créés, 7 logementsAnnulé - 57 AV CPT RESPLANDY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.