Parcelle CY 307 à Bayonne
361 m² au plan cadastral. Identifiant 64102000CY0307. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Vocation principale habitat - constructible Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBenoiterie (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCimetièrePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 17Secteur diversite socialeSecteur 1
- info5a
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 mai 2021, 3 m² créés, 3 logementsTravaux achevés - 11 CHE DE CHALA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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