Parcelle B 296 à Bazainville
21 708 m² au plan cadastral. Identifiant 780480000B0296. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Ub rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Nicolas, puis Saint-GeorgesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Ensembles boises a proteger
- 25Lisieres de 50m autour des massifs boises de plus de 100ha
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2018, 722 m² créésAutorisé - 15A RTE DE TACOIGNIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.