Parcelle AC 731 à Bazeilles
899 m² au plan cadastral. Identifiant 08053000AC0731. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone correspondant aux extensions urbaines périphériques du centre ancien du village, de moyenne densité et plus ou moins récentes, à vocation mixte d'habitat, de services et d'activités Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
- infoZone d'isolement acoustique de catégorie 2 (en application de l'arrêté préfectoral n°99/219 du 5 mai 1999)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2017, 112 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ROUTE DE SEDAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.