Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AC 81 à Bazeilles

480 m² au plan cadastral. Identifiant 08053000AC0081. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UB

Zone correspondant aux extensions urbaines périphériques du centre ancien du village, de moyenne densité et plus ou moins récentes, à vocation mixte d'habitat, de services et d'activités Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UB

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoPérimètre du droit de préemption urbain
  • infoZone d'isolement acoustique de catégorie 2 (en application de l'arrêté préfectoral n°99/219 du 5 mai 1999)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bazeilles

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.