Zone U

Intitulé du document : INTERDICTIONS ET LIMITATIONS

LES INTERDICTIONS

LES AUTORISATIONS SOUS CONDITIONS

Toute activité susceptible de générer des nuisances ou des pollutions ou présentant un risque pour les populations comme certaines installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ou encore l’exploitation de carrière...

Les hébergements hôteliers et touristiques. Les campings et les parc résidentiels de loisirs.

Le stationnement de caravane ou de résidence mobile de loisirs de plus de trois mois.

Les aménagements, constructions et installations sous réserve d’être réalisés dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble et d’être compatibles avec les Orientations d’Aménagement et de Programmation.

L’ouverture à l’urbanisation du secteur 2AU est conditionnée à une évolution du PLU via une procédure de modification, voire de révision...

Les affouillements et exhaussements dont la superficie est supérieure à 100 mètres carrés et dont la hauteur (dans le cas d’un exhaussement), ou la profondeur (dans le cas d’un affouillement) excède deux mètres, à l’exception des travaux d’affouillement nécessaires aux travaux autorisés dans la zone, aux fouilles archéologiques ou encore aux réserves incendie ou pluviales .

Intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Outre les dispositions ci-dessous, dans les secteurs exposés au risque de submersion marine, dans l’attente de l’approbation du PPRL, il convient de se référer aux dispositions du PAC complémentaire transmis par les services de l’Etat le 15 décembre 2016 et annexé au présent document.

2.1 Principe d’implantation vis-à-vis des limites des voies et de l’emprise publiques

Dans la zone U, les constructions principales au nu du mur de façade, les extensions de constructions et annexes accolées doivent être implantées à l’alignement des constructions voisines.

Dans la zone AU, les normes d’implantation découlent de la prise en compte des objectifs d’économie des sols, de performance énergétique et de qualité urbaine. Il convient en outre de se référer aux orientations d’aménagement et de programmation.

2.2 Principes d’implantation vis-à-vis des limites séparatives

Les constructions (nouvelles et leurs annexes) peuvent s’implanter en limite(s) séparative(s). Mais, lorsque le bâtiment à construire ne jouxte pas l’une des limites séparatives, il doit respecter un recul minimum de 3 mètres.

2.3 Toutefois, des implantations différentes peuvent être tolérées :

a) Pour l’extension dans la continuité de constructions existantes, implantées différemment. b) En cas de configuration parcellaire particulière ne permettant pas l’implantation à l’alignement (parcelle

en drapeau…), le retrait est alors toléré. c) Pour les dépendances et les annexes inférieures à 40 mètres² d’emprise au sol ainsi que les piscines dont

l’implantation vis-à-vis des limites séparatives est libre. d) Pour les équipements d’intérêt collectif et services publics.

Exemple d’implantations possibles dans la zone U (illustration à valeur informative)

Intitulé du document : HAUTEUR

La hauteur des constructions mesurées du sol naturel avant aménagement à l’égout du toit ou au bas de l’acrotère doit permettre de garantir une harmonie paysagère d’ensemble et ne peut excéder 6.00 mètres (rez-de-chaussée + 1 étage) pour les constructions principales et 4.00 mètres pour les annexes.

Dans le secteur Ue, la hauteur des constructions mesurée du sol naturel avant aménagement au faîtage ou au haut de l’acrotère sera limitée à 10 mètres.

Toutefois, des normes de hauteurs différentes sont tolérées pour les constructions principales : a) Lorsque le faîtage de la nouvelle construction s’aligne sur celui d’une construction mitoyenne ou voisine (existante et implantée sur une parcelle adjacente) de plus grande hauteur ; Dans le cas d’un projet de toiture terrasse, il conviendra de se référer à la hauteur à l’égout du toit et au bas de l’acrotère. b) Pour l'extension dans la continuité de bâtiments existants dont la hauteur est supérieure à la norme définie ci-dessus mais ne pourra être augmentée ; c) Pour certains éléments techniques indispensables au bon fonctionnement d'une activité autorisée dans la zone (cheminées et autres superstructures, etc.) d) Pour les équipements d’intérêt collectif et services publics.

Exemple de hauteurs dans la zone U (illustration à valeur informative)

Les constructions, extensions ou rénovations doivent être intégrées en harmonie avec le paysage naturel et/ou urbain dans lequel elles sont situées, tant par leur volume que par leur architecture, leurs matériaux et teintes, ainsi que leurs dispositifs recourant aux énergies renouvelables. Ces derniers doivent d’ailleurs être considérés comme des éléments de composition architecturale à part entière.

Les exigences réglementaires exprimées en termes de respect de l’identité architecturale traditionnelle locale ne doivent pas entraîner une interdiction des styles architecturaux contemporains et bioclimatiques. De tels projets pourront ainsi déroger aux dispositions ci-dessous exprimées à condition de ne pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages naturels ou urbains. Cela peut s’appliquer dans le cadre de constructions nouvelles, d’extensions ou de réhabilitations.

1. ADAPTATION DES CONSTRUCTIONS AU SITE

Les constructions neuves doivent s’adapter impérativement au terrain naturel. Leur implantation doit épouser au mieux la pente du terrain. Les constructions perchées sur des buttes de remblais sont interdites.

2. ASPECT EXTERIEUR ET CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS

Pour la construction principale comme pour les annexes, les dépendances, les clôtures et les extensions, l’emploi de matériaux précaires ou l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un revêtement ou d’un enduit (tels que parpaing, brique creuse, etc) est interdit.

- Rénovation et aménagement des constructions existantes dans les secteurs Ub et 1AU

a) Les rénovations ou aménagements de constructions existantes doivent respecter la typologie d’origine du bâtiment (Ordonnancement, pentes de toitures…). Tout élément constituant des pastiches ou imitations est interdit.

b) La rénovation des toitures doit être réalisée dans le respect de la couverture d’origine (pente

de toit...). L’apport de tuiles neuves doit être réalisé dans le respect de la forme et des teintes des tuiles d’origine. L’habillage des gouttières par caisson est prohibé. Les ouvertures en toiture s’inscriront obligatoirement dans la pente du toit.

c) Les volets battants et les portes seront de la même couleur. Les volets sont pleins et de préférence en bois peints. Pour les menuiseries, les couleurs brillantes et incongrues sont prohibées. Les volets roulants seront posés de telle façon que leur coffret ne soit pas visible extérieurement

d) La reprise, la surélévation ou le prolongement de murs existants devra conserver le même aspect des matériaux d’origine.

e) Les règles précédemment édictées s’appliquent aux installations commerciales et (ou) artisanales autorisées dans la zone.

- Constructions neuves dans les secteurs Ub et 1AU

a) Les constructions neuves ne doivent pas faire référence à des architectures typiques d’autres régions.

b) Hormis en cas de toiture terrasse, les toitures des nouvelles constructions principales devront s’apparenter au style traditionnel du secteur, par leur teinte et leur forme. Ces toitures seront en tuiles de type romane ou canal de teintes traditionnelles locales. La pente sera comprise entre 28% et 32%.

c) Les volets battants et les portes seront de la même couleur. Les volets sont pleins et de préférence en bois peints. Pour les menuiseries, les couleurs brillantes et incongrues sont prohibées.

d) Les volets roulants seront posés de telle façon que leur coffret ne soit pas visible extérieurement.

e) Les façades enduites adopteront des teintes proches des enduits locaux traditionnels c’est-àdire claires.

- Constructions neuves dans le secteur Ue

Les constructions devront s’intégrer au paysage bâti et naturel avoisinant. Les toitures et façades ne doivent pas perturber la qualité du site.

3. CLOTURES

Un grand soin devra être apporté au traitement des clôtures, qui devront être composées avec simplicité et notamment avoir une géométrie et un aspect en harmonie avec la construction principale.

La hauteur maximale des clôtures est fixée à :

- 1.50 mètres le long des voies et emprises publiques,

- 2.00 mètres le long des limites séparatives,

Si la clôture est au contact de terrains non bâtis de la zone agricole ou de la zone naturelle, le mur plein est interdit au profit d’une haie composées d’essences locales doublée ou non d’un grillage.

Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

1. SURFACES NON-IMPERMEABILISEES ET/OU ECO-AMENAGEABLES

Les terrains d’assiette de chaque nouvelle opération d’aménagement d’ensemble doivent être aménagés en espaces libres non imperméabilisés (espaces verts) à raison de 10 % minimum de l’unité foncière.

Les terrains d’assiette de chaque nouvelle opération individuelle quant à eux doivent être aménagés en espaces libres non imperméabilisés (surfaces de pleine terre végétalisées, toitures ou façade végétalisées...) à raison de :

- En secteur Ub, 30 % minimum de l’unité foncière

- En secteur AU, 20 % minimum de l’unité foncière

- En secteur Ue, 10 % minimum de l’unité foncière

2. PRESCRIPTIONS VEGETALES

Les espaces libres de toute construction ou de circulation doivent faire l’objet d’un traitement paysager (espace enherbé, plantations...) qui pourra inclure les systèmes de stockage des eaux de pluies et d’assainissement.

Les aires de stationnement de plus 100 m² doivent être plantées de manière aléatoire ou par ensemble de boqueteaux à raison d'au moins un arbre de moyenne ou haute tige pour quatre emplacements. La répartition de ces plantations sur le terrain d’assiette du projet se réalisera de manière à valoriser au mieux le site d’aménagement, ainsi que les cheminements « doux » lorsqu’ils existent.

Principe de verdissement des aires de stationnements à éviter (illustration à valeur informative)

Les dépôts et stockages des activités autorisées doivent être masqués de préférence par un écran de végétation composé de plusieurs essences locales plutôt que par une clôture opaque. Si une clôture opaque est réalisée, préférer un aspect naturel.

Pour toutes les plantations, les espèces invasives et allergisantes sont à proscrire. Le conservatoire Botanique National Sud-Atlantique établit des listes provisoires comme celle des espèces exotiques envahissantes en Poitou-Charentes, un document qui doit servir de référence pour le choix des essences (www.cbnsa.fr / Liste hiérarchisée des plantes exotiques envahissantes d’Aquitaine).

Chaque haie nouvelle devra être composée d’au moins trois essences locales adaptées au climat et aux caractéristiques du terrain d’assiette. La strate arborée est composée en priorité du Chêne pédonculé, Frêne, Noyer, Erable champêtre, Charme, Merisier… La strate arbustive est composée en priorité du Comouiller mâle, de l’Aubépine, du Sureau, de l’Erable champêtre, du Prunelier … La strate herbacée, constituant généralement une banquette en appui des éléments de haut-jet, est composée d’un cortège de graminées et fleurs sauvages afin de favoriser le développement de l’entomofaune.

Intitulé du document : SARTICLE 5 – STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions nouvelles ou installations autorisées dans la zone U, doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.

Pour toutes constructions le nombre de places de stationnement devra être adapté aux besoins des usages, activités ou établissements autorisés dans le secteur.

Selon la nature et l’importance des établissements abritant des activités professionnelles ou des établissements recevant du public, des aires de stationnement pour les autobus et les véhicules des personnes handicapées, ainsi que des emplacements sécurisés, pourront être imposées par l’autorité administrative.

En secteur Ub et 1AU, seront retenues les règles suivantes :

Réglementation du nombre de places minimum de stationnement pour les constructions nouvelles

Maison individuelle

2 places par nouveau logement

Groupe d’habitation (lotissement ou logements collectifs)

2 places par logement + 1 place banalisée pour 2 logements crées

Hébergements (maison de retraite, 1 place par logement pour les résidences personnes âgées et 1 place par

résidence spécialisée...)

chambre pour les autres établissements

Le nombre de places nécessaires, calculé en application des normes ci-dessus, sera arrondi au nombre entier supérieur.

Ces normes ne s’appliquent pas aux programmes de logements locatifs financés avec un prêt aidé de l’Etat où le principe est la réalisation d’une place par logement.

En cas de travaux (de réhabilitation, d’extension...) sur des constructions existantes ou de changement de destination, le nombre de place exigible est égal à l’accroissement des besoins générés en prenant en compte les droits acquis.

Le pétitionnaire satisfait aux obligations indiquées ci-dessus en aménageant les aires de stationnement sur le terrain d'assiette même ou sur tout autre terrain situé à proximité de la construction.

Intitulé du document : – DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

1. CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS

La constructibilité d’une unité foncière est conditionnée par l’existence d’un accès privatif à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur un fond voisin. Les accès doivent être aménagés de façon à ne pas présenter un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès.

Une construction ou activité pourra être refusée si son accès au réseau routier qui la dessert présente des risques pour la sécurité des usagers. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présente une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

Les voies d’accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité publique.

2. OBLIGATIONS RELATIVES AUX VOIES DE CIRCULATION

Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées répondant à l'importance et à la destination de la construction ou de l'ensemble des constructions qui y sont édifiées.

Elles doivent répondre à des conditions satisfaisantes de desserte : défense contre l'incendie, protection civile, collecte des déchets ménagers, etc...

L'ouverture d'une voie pourra être refusée lorsque son raccordement à la voie existante peut constituer un danger pour la circulation.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir. Les voies nouvelles en impasse ne sont tolérées que lorsque les caractéristiques des terrains et des constructions existantes ne permettent pas d’autres solutions. Les impasses doivent répondre à des conditions satisfaisantes de desserte pour les services publics ou d’intérêt collectif (défense contre l'incendie, protection civile, collecte des déchets ménagers…).

Intitulé du document : – DESSERTE PAR LES RESEAUX

1. EAU POTABLE

Toute construction ou installation qui, de par sa destination, nécessite l'alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes.

2. ASSAINISSEMENT

a) Eaux usées

L'évacuation directe des eaux usées est interdite dans les fossés, cours d'eau et réseaux pluviaux.

Dans les secteurs desservis collectivement, toute construction nouvelle ou réhabilitée doit évacuer ses eaux et matières usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d'assainissement en respectant les caractéristiques de ce réseau. L'évacuation des eaux usées et des effluents non-domestiques dans le réseau d'assainissement collectif est impérativement subordonnée à l’autorisation du gestionnaire. Si leur nature l’exige des prétraitements peuvent être exigés.

En l'absence de réseau public de collecte, un dispositif d'assainissement non collectif est nécessaire, en conformité avec la réglementation en vigueur et aux dispositions du schéma directeur d'assainissement. Ce dispositif devra permettre l'éventuel raccordement ultérieur au réseau public de collecte des eaux usées.

b) Eaux pluviales

Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et à la limitation des débits d’eau issus de l’unité foncière et du bassin versant amont naturel sont à la charge exclusive du propriétaire. Celui-ci doit réaliser les dispositifs adaptés au terrain et proportionnés à l'opération.

Par principe, tous les projets de construction et tout aménagement entraÎnant une imperméabilisation des sols (constructions, voies, cheminements, parkings .. .) ne doivent pas augmenter Je débit de fuite du terrain naturel existant.

Toutes les eaux pluviales de ruissellement issues des aménagements projetés doivent être gérées sur le terrain d’assiette du projet par un dispositif conforme à la réglementation en vigueur, de préférence à l’aide de techniques dites alternatives (puisard, noue d’infiltration...), dimensionnées en fonction de l’opération, de la nature des sols et de l’espace disponible.

A titre dérogatoire, en cas d'impossibilité de conserver les eaux pluviales sur la parcelle (manque de place, nature des sols .. .), un rejet régulé pourra être autorisé dans le réseau collecteur ou sur le domaine public par l'autorité compétente.

Ainsi, tout projet devra faire l'objet d'une autorisation délivrée par le Service compétent de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan, en adéquation avec les prescriptions figurant dans le Schéma Directeur des Eaux Pluviales en vigueur.

Le rejet des eaux pluviales est strictement interdit dans le réseau d'eaux usées lorsque celui-ci existe.

3. RESEAUX DIVERS

La création, l'extension et les renforcements des réseaux divers de distribution (électriques, téléphoniques, radiodiffusion, télévision...) ainsi que les nouveaux raccordements devront être réalisés, en souterrain ou de la manière la moins apparente possible depuis le domaine public.

4. DEFENSE INCENDIE

Tout projet d'aménagement doit répondre au Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'incendie (RDDECI) en vigueur.

PLAN LOCAL D’URBANISME

Commune de BEAUGEAY

PIECE N° 4.2 REGLEMENT

PLU REVISION

Prescrit 2/12/2014

Arrêté 7/11/2017

Publié

Vu pour être annexé à la décision du Conseil Municipal approuvant le dossier PLU en date du…………………………..…

Le Maire,

Approuvé 4/09/2018

URBANhymns Place du marché 17 610 SAINT-SAUVANT

Commune de Beaugay 1 rue des Ridollières 17620 BEAUGEAY

PLU DE BEAUGEAY| REGLEMENT D’URBANISME

SOMMAIRE :

TITRE I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PRINCIPES

4

TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DIFFERENTES ZONES

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