Parcelle BR 497 à Beaumont
211 m² au plan cadastral. Identifiant 63032000BR0497. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGcj
zone urbaine générale de tissus urbains spécifiques de cité-jardins Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UGCJ (secteur UGcj)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Implantation_secteur particulier
- 17Diversité de l'habitat_H2
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_secteur particulier
- 43Végétalisation_Secteur particulier
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Beaumont
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 2 mars 2023Autorisé - 40 RUE JEAN MOULIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.