Zone UGCJ

Intitulé du document : 1

. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions nouvelles veilleront à s’inscrire dans l’ordonnancement caractéristique des tissus anciens et doivent s’implanter à l’alignement. Toutefois, un recul ponctuel pour constituer une cour ou courette sur rue est possible :

• s’il n’excède pas une distance de 5 mètres à compter de l’alignement de la voie ; • et qu’il est limité à 50% du linéaire total du front bâti.

Lorsqu’une construction existante est implantée en retrait, les extensions et les annexes peuvent ne pas respecter l’alignement, à condition de s’implanter avec un recul d’au moins 1m par rapport aux voies.

La règle d’implantation à l’alignement ne s’applique pas : • aux constructions nouvelles lorsque les constructions attenantes sont en retrait. Dans ce cas le retrait ne pourra pas excéder le retrait des constructions mitoyennes ; • sur les voies et emprises publiques d’une largeur inférieure à 5m , sous réserve d’être justifié au regard des besoins d’éclairement des pièces de vie au sein de la construction projetée. Dans ce cas, le retrait ne devra pas excéder une distance de 3m à compter de l’alignement de la voie.

Dans les deux cas énoncés à la disposition précédente, une continuité visuelle en limite de rue sera assurée par la construction d’un mur maçonné enduit ou en pierres traditionnelles apparentes :

• sur toute sa hauteur, comprise entre 1,2 mètre et 1,8 mètre ; • sur une hauteur d’1,2 mètre et surmonté d’une grille ferronnée ou en lame en bois, doublé de plantations visibles depuis la rue.

Des retraits peuvent être autorisés en façade à partir du 1er étage, sans toutefois présenter un recul de plus de 3 mètres, sous réserve d’être justifiés :

• au regard des besoins d’éclairement des pièces de vie lorsque le projet est situé sur une voie étroite d’une largeur inférieure à 5 mètres (largeur de l’emprise publique) ; • par la création d’espace extérieur attenant au logement (terrasse, loggia...). Les retraits sont également admis pour les rez-de-chaussée traités sous la forme de galerie ou portique.

La création de balcons en surplomb des espaces publics n’est admise que sur les voies de plus de 5 mètres de large et à condition de respecter les caractéristiques établies au règlement de voirie de Clermont Auvergne Métropole.

2. Implantation par rapport aux limites séparatives

Les constructions peuvent être édifiées : • en limites séparatives ; • ou en retrait, sans que celui-ci soit inférieur à 2 mètres.

Les constructions nouvelles s’implanteront sur au moins une limite séparative latérale.

L’implantation sur les limites de fond est interdite lorsqu’elles sont situées à plus de 20m des voies et emprises publiques. Cette disposition ne concerne pas les constructions d’une hauteur de façade inférieure à 7 mètres ou adossées à un mur pignon mitoyen.

84

PLU DE LA MÉTROPOLE / RÈGLEMENT

<20 m >20 m

<20 m voie

règle générale : l’alignement aux voies

léger retrait pour création de courettes

retrait similaire à une construction voisine

retrait sur voie de faible largeur

retrait à partir du R+1 (terrasse)

>20 m voie

DISPOSITIONS DES ZONES UG ET UE

Le Plan des Implantations délimite des secteurs au sein des zones UG et UE dans lesquels les règles d’implantations par rapport aux voies et aux limites séparatives diffèrent.

1. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Secteur i1

Secteur i2

Possibilité d’implantation à l’alignement de petits

volumes bas Secteur i3

Secteurs

Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Secteur i1 Secteur i2 Secteur i3

Les constructions doivent s’implanter, pour au moins 50% du linéaire de façade sur rue :

• à l’alignement des voies et emprises publiques,

• ou dans une bande d’implantation comprise entre 0 à 6 mètres à compter de l’alignement ou de la limite des voies.

Les constructions doivent s’implanter, pour au moins 50% du linéaire de façade sur rue, dans une bande d’implantation comprise entre 2 à 6 mètres à compter de l’alignement ou de la limite des voies.

Les constructions nouvelles, les annexes et les extensions, sont admises dans la bande comprise entre 0 et 2 mètres à compter de l’alignement ou de la limite des voies aux deux conditions cumulatives suivantes :

• de disposer d’une hauteur «hors tout» inférieure ou égale à 4 mètres ;

• d’être limitées à 50% du linéaire sur rue sans dépasser 5 mètres.

Cette disposition ne s’applique pas aux abris de jardin.

Les constructions nouvelles, les annexes et les extensions, sont admises à l’alignement, lorsque la construction voisine sur le terrain contigu est implantée à l’alignement.

Un retrait supérieur à 6 mètres pourra être accepté sous réserve de justifications liées à la configuration particulière du terrain, notamment lorsqu’il est en contre-bas ou contrehaut des emprises publiques, avec des pentes supérieure à 5%.

Les constructions doivent s’implanter avec un recul de 3 mètres minimum par rapport aux voies et emprises publiques.

Un recul inférieur est admis :

• pour l’implantation de garage lorsque le terrain présente une pente importante par rapport au niveau de l’espace public ;

• lorsque la construction voisine sur le terrain contigu dispose d’un recul inférieur, sous réserve que la construction projetée respecte un retrait similaire.

Voir également : Végétalisation des retraits (article 8)

2. Implantation par rapport aux limites séparatives

ARTICLE 6

Secteurs

Implantation par rapport aux limites séparatives

Limites séparatives latérales et de fond de parcelle

Secteur i1

Les constructions pourront s’implanter en limite séparative ou en retrait, sans que celui-ci soit inférieur à 3 mètres.

L’implantation sur les limites de fond est limitée à 50% du linéaire lorsque la construction dispose d’une hauteur de façade supérieure à 10 mètres. Cette disposition ne s’applique pas aux terrains de faible profondeur, disposant en tout point d’une largeur inférieure à 25 mètres entre la limite de fond et les voies et emprises publiques.

Limites séparatives latérales

Les constructions pourront s’implanter en limites séparatives latérales ou en retrait, avec un recul au moins égal à la moitié de la hauteur, sans être inférieur à 3 mètres (H/2 >3m).

Secteur i2

Les épaisseurs bâties en limite séparative latérale, disposant d’une hauteur de façade supérieure à 10 mètres, seront limitées à des séquences de 14 mètres et espacées entre-elles de 10 mètres minimum.

Cette disposition ne s’applique pas à la zone UE.

Limites de fond de parcelle

Les constructions devront s’implanter avec un recul au moins égal à la moitié de la hauteur, sans être inférieur à 3 mètres (H/2 >3m) par rapport aux limites séparatives de fond de parcelle.

Implantation limitée en fond de parcelle pour les volumes de + de

10m de haut

Implantation limitée en limite latérale pour les volumes de + de

10m de haut

Secteur I1 Secteur I2

Secteur i3

Toutefois, une implantation sur les limites de fond sera admise :

• dans la limite de 50% du linéaire, lorsque la construction dispose d’une hauteur de façade inférieure à 7 mètres ;

• dans la limite de 75% du linéaire, lorsque la construction dispose d’une hauteur de façade inférieure à 4 mètres.

Limites séparatives latérales

Les constructions pourront s’implanter :

• en limites séparatives latérales, sur une épaisseur bâtie maximum de 14 mètres, dès lors que la construction dispose d’une hauteur de façade inférieure à 7 mètres.

• avec un recul au moins égal à la moitié de la hauteur, sans être inférieur à 3 mètres (H/2 >3m) dans les autres cas.

Limites de fond de parcelle

Les constructions devront observer un recul au moins égal à la moitié de la hauteur, sans être inférieur à 3 mètres (H/2 >3m).

Cette disposition ne s’applique pas aux annexes de faible emprise (< 6 m²), tel que les abris de jardin.

Intitulé du document : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE

L’ESPRIT DE LA REGLE

L’article 8 rassemble les dispositions relatives à l’aspect des constructions et au traitement de leurs abords. Elles visent :

A limiter les aménagements peu qualitatifs et à assurer l’insertion des constructions nouvelles dans leur cadre bâti et paysager environnant, sans freiner la création architecturale ;

A favoriser des interfaces qualitatives entre espaces publics et privés, au regard du traitement des rez-de-chaussée, des clôtures et espaces libres de constructions ;

A permettre l’adaptation des constructions existantes aux modes de vie contemporains et aux enjeux énergétiques et climatiques, tout en veillant à l’intégration urbaine des adjonctions et transformations.

A compléter les autres dispositions relatives à la valorisation du patrimoine en maintenant certaines caractéristiques urbaines et architecturales, notamment dans les tissus anciens ou les secteurs particuliers de cités-jardins.

Mode d’emploi 1 Je lis les dispositions communes à l’ensemble des zones concernant l’insertion architecturale, urbaine et paysagère des projets. 2 Je consulte le règlement de la zone où est localisé mon projet. 3 Je vérifie si mon projet est concerné par les dispositions des OAP «Habiter demain» et « Trame verte et bleue et paysage ».

DISPOSITIONS COMMUNES À L’ENSEMBLE DES ZONES U

1. Dispositions générales

Les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions et leur aspect extérieur, doivent veiller à s’inscrire harmonieusement dans l’environnement existant et le contexte urbain et paysager,

Les projets pourront être refusés, ou n’être acceptés que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, s’il sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants ou à l’intérêt architectural des constructions présentes sur le site.

Les projets porteront une attention particulière à l’existant en recherchant :

• à valoriser les qualités préexistantes du site sur lesquels ils s’implantent (topographie, végétation, bâtiments existants, mémoire des lieux...) ;

• à développer des stratégies de réinterprétation et de réemploi des éléments présents sur site.

Les projets devront s’inscrire dans une démarche de qualité environnementale au travers des choix architecturaux (implantation, dimensions et orientations des ouvertures, choix des matériaux, performances thermiques...) et paysagers (choix des essences, entretien...).

Les constructions doivent respecter les palettes chromatiques propres à chaque commune, lorsque celles-ci sont annexées au règlement au sein des Cahiers Communaux.

Des dispositions différentes de celles édictées ci-après pourront être autorisées :

• pour les équipements publics ou d’intérêt collectif, pour prendre en compte les contraintes fonctionnelles et techniques qui leur sont propres, ainsi que l’affirmation de leur rôle structurant dans l’espace urbain par une architecture signifiante ;

• au sein des opérations d’ensemble et les secteurs de projets (UGp, AUG) pour permettre la réalisation d’un ensemble urbain, architectural ou paysager faisant preuve d’une composition et d’une esthétique spécifique, qualitative et innovante.

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) peuvent également comporter des dispositions spécifiques relatives à la qualité architecturale et à l’insertion urbaine et paysagère des constructions.

Intitulé du document : 2

. Dispositions relatives aux espaces libres et plantations

Les parties de terrain non construites doivent faire l’objet d’un traitement paysager de qualité, cohérent et en harmonie avec son environnement, en particulier :

• les parties non occupées par les circulations, les aires de stationnement et de desserte, ou les espaces partagés ou d’agréments (cour, terrasse) doivent être en totalité végétalisées par les strates herbacées et/ou arbustives et arborées. • les parties de terrain libre résultant d’un recul par rapport à l’alignement seront végétalisées au travers de surfaces éco-aménagées sur au moins 50 % de leur superficie (Cf. article 6).

Pour mémoire, l’article 3 comporte également des dispositions relatives au traitement paysager des aires de stationnement en surface.

98

PLU DE LA MÉTROPOLE / RÈGLEMENT

Végétalisation des retraits

Dans tous les cas, les parties libres de construction visibles depuis l’espace public doivent participer à la qualité du paysage urbain au même titre que les constructions.

Une diversité des strates végétales

Au-delà de leur fonction d’agrément, les espaces verts doivent être considérés comme participant au développement de la biodiversité en ville et/ou comme support du

Strate arborée

développement de l’agriculture urbaine (essences comestibles, fruitiers, potagers,...).

7m

Les aménagements paysagers doivent intégrer autant que possible les espèces et les

essences locales, non invasives et peu consommatrices d’eau. Ils proposeront une

diversité de milieux à travers notamment des strates végétales variées (herbacée,

Strate arbustive haute

arbustive, arborée) selon les secteurs et les usages.

Strate arbustive basse Strate herbacée

2m La liste des essences recommandées (palette végétale) figure au sein de l’OAP thématique «Trame Verte et Bleue - Paysages».

1m

La fragmentation des espaces verts réalisés est à limiter. Les espaces végétalisés au sol doivent rechercher une continuité spatiale et écologique au sein du terrain et vis-à-vis des surfaces végétalisées voisines, sauf impossibilité technique ou fonctionnelle.

Dans les opérations d’ensemble, les ouvrages techniques de gestion de l’eau communs à ces opérations (tels des noues, bassins de rétention ou d’infiltration …) doivent, sous réserve de contraintes techniques spécifiques, faire l’objet d’un aménagement paysager à dominante végétale contribuant à leur insertion paysagère dans l’environnement.

Afin de lutter contre les ilots de chaleur, les revêtements des espaces minéralisés (stationnements, cour, parvis, circulations,...) doivent privilégier l’emploi de tons clairs (Cf article 4).

B

DISPOSITIONS DE LA ZONE UC

ARTICLE 8

Des prescriptions complémentaires à celles fixées ci-après, spécifiques à certains centre-bourgs et tissus anciens, peuvent figurer au sein des Cahiers Communaux.

1. Aspect des constructions

Traitement des façades Sont proscrits en façade, lors de constructions nouvelles ou de travaux sur l’existant (y

compris d’isolation par l’extérieure) : • l’emploi à nu de matériaux destinés à être enduits ; • l’emploi de matériaux à l’aspect brillant ou réfléchissant ; • les bardages d’aspect plastique ou synthétique.

La multiplication des parements et des teintes en façade est à limiter en privilégiant une unicité de traitement.

Les murs édifiés en limite séparative et les murs aveugles apparents d’un bâtiment (visibles ou non de la voie publique) doivent être traités avec le même soin que les façades principales.

Les modifications (extension, surélévation, …) d’une construction existante doivent être réalisées en harmonie avec cette dernière (volumes, proportions, aspect, couleurs…).

Les enduits seront d’aspect finement talochés ou grattés. Dans le cadre de réfection d’enduits, un aspect similaire à l’existant ou la restitution des dispositions d’origine pourra être imposé (décors, finitions…).

Lors de travaux de rénovation des constructions existantes, la conservation ou la restauration d’éléments de modénature pourra être imposée. Cela concerne notamment :

• les parements de qualité en pierre de taille (chaînages d’angle, encadrements d’ouvertures…) ; • les corniches, les bandeaux, les génoises ; • les décors sculptés et les décors sur badigeon ; • les ferronneries.

L’isolation par l’extérieure des constructions existantes est autorisée sous réserve d’être justifiée au regard des qualités d’isolation insuffisantes des matériaux préexistants, notamment lorsque la construction concernée est en pierre traditionnelle. Dans tous les cas, l’aspect du parement utilisé doit s’approcher de l’aspect initial de la construction et les qualités de perspirances des murs existants doivent être maintenues.

Ouvertures La création de nouveaux percements sur un bâtiment existant doit respecter

l’ordonnancement des ouvertures existantes et rechercher une composition de façade équilibrée.

Les dispositifs d’éclairage naturel créés en toiture (lucarnes, châssis, …) devront avoir des dimensions en cohérence avec la composition des façades de la construction, en particulier en bordure des voies et emprises publiques.

Les fenêtres, volets, persiennes doivent présenter des caractéristiques homogènes sur l’ensemble de la construction.

Les encadrements en pierre de Volvic doivent être conservés, sauf justification technique avérée.

La pose de coffrets nécessaires pour l’occultation des baies par des volets roulants sur un bâtiment existant ne doit pas dénaturer l’unicité de la façade sur rue, ni le caractère architectural de la construction. Ainsi :

• pour les constructions antérieures à 1950 ou identifiées au titre du patrimoine d’intérêt local, les coffrets seront dissimulés à la vue depuis l’espace public par une pose à l’intérieur de la construction ou la mise en place d’un lambrequin dans le plan de façade ou de tout autre dispositif adapté ; • pour les autres constructions existantes et les constructions nouvelles, la pose de coffrets extérieurs et non dissimulés sera admise sous réserve de s’intégrer dans le plan de la façade, sans débords.

Toitures Les toitures seront élaborées comme une « cinquième façade », devant participer à

la qualité architecturale de l’espace urbain, notamment lorsque la topographie de la commune engendre des vues sur le centre-bourg depuis les quartiers environnants ou les voies en contre-haut.

Les toitures seront majoritairement réalisés en pente (Cf. article 7). La création d’une terrasse en toiture sur une construction existante n’est pas limitée en surface, à condition que celle-ci soit non visible depuis les espaces publics (arrière des constructions, intégration dans le pan de toiture de type terrasse tropézienne...).

Les toitures en pente s’approcheront de l’aspect des toitures traditionnelles de centrebourg, en tuiles canal ou romane de couleur rouge. Sous réserve d’un projet architectural argumenté participant à la mise en valeur et à l’intérêt des lieux, d’autres aspects pourront être autorisés.

Les panneaux destinés à récupérer une partie de l’énergie du rayonnement solaire sont autorisés en toiture sous réserve d’une insertion architecturale et paysagère à la construction (sens de la pente de toiture, intégration ou légère surélévation...). Sur les constructions existantes, les panneaux solaires sont limités à 75% du pan de toiture équipé de manière à laisser visible une partie de la toiture initiale.

Traitement des socles et des rez-de-chaussée Les linéaires aveugles en rez-de-chaussée en limite de l’espace public sont à éviter.

Les rez-de-chaussée devront comporter des baies, ouvertures, éléments ajourés ou végétalisés ou faire l’objet d’un traitement particulier permettant l’animation de la façade, y compris en cas de réalisation de stationnements en rez-de-chaussée ou semienterré.

L’aménagement des devantures commerciales (par leur échelle, leurs matériaux, leur modénature, leur couleur) sera conçu pour s’intégrer dans le cadre architectural en le respectant et en le mettant en valeur. Dans le cas d’un commerce occupant plusieurs immeubles contigus, la devanture devra respecter l’individualité de chaque immeuble.

Les débords de devantures ou d’enseignes doivent être conformes aux caractéristiques établies au sein du règlement de voirie métropolitain.

Le traitement des enseignes en façade doit être conforme au Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) annexé au PLU.

2. Clôtures et éléments techniques

ARTICLE 8

Aménagement des clôtures

Les clôtures et les portails, de par leur nature, leur implantation, leurs proportions, les choix de matériaux, devront être en harmonie avec la ou les constructions auxquelles elles se raccordent et/ou la construction principale et/ou les clôtures avoisinantes.

Les clôtures sur voies et espace public auront une hauteur maximum de 1,80 mètre, sauf dans les communes de Lempdes et du Cendre, où la hauteur maximum des clôtures est de 2 mètres.

Un léger dépassement de la hauteur maximum sera admis pour les piliers et portails, sans toutefois dépasser 2,3 mètres.

Sur voies et espaces publics, les clôtures seront constituées d’un mur maçonné enduit ou en pierres traditionnelles apparentes :

• sur toute sa hauteur sans être inférieur à 1,2 mètre ;

• sur une hauteur minimum de 40 cm et surmonté d’une grille ou de lame en bois, doublé de plantations visibles depuis la rue.

Ces hauteurs pourront être dépassées afin de prolonger un mur existant sur le terrain ou les parcelles contiguës, ou lorsqu’il s’agit de remplacer un mur existant, sans toutefois dépasser la hauteur du mur voisin ou préexistant.

Ces hauteurs maximales pourront être :

• dépassées en cas d’impératif technique ou de sécurité dûment justifié ou lors de travaux sur une clôture existante afin d’inscrire les nouveaux éléments dans une continuité visuelle ;

• réduites, si le projet présente une hauteur de clôture significativement plus élevée que les clôtures voisines.

Des ruptures des continuités maçonnées seront admises pour garantir une transparence hydraulique sur les terrains concernés par un risque d’inondation.

Clôtures en zone UC : Règle générale

murs en pierres apparentes ou enduits

mur bahut + grille ou lame bois

En limites séparatives, les clôtures auront une hauteur maximum de 2 mètres.

Les murs de clôture traditionnels existants, maçonnés en pierres apparentes, devront être conservés et/ou reconstruits à l’identique, dès lors qu’ils ne compromettent pas la sécurité routière, l’accessibilité des terrains ou la transparence hydraulique sur les terrains concernés par un risque d’inondation.

L’emploi de panneaux pleins est interdit en limite de voie et d’espace public et l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit sur l’ensemble des clôtures.

Eléments techniques

Les coffrets, compteurs, boîtes aux lettres doivent être intégrés dans la construction ou les clôtures en privilégiant leur dissimulation (modénatures, teintes,...).

Lorsque les réseaux électriques, de télécommunication ou de télédiffusion ne sont pas enterrés, ils seront en priorité placés à l’intérieur des bâtiments. En cas d’impossibilité technique, ils seront disposés de manière à suivre les lignes de corniches des immeubles afin d’être confondus dans les zones d’ombre des entablements ou des saillies de toitures.

Les antennes de réception (image, son, téléphonie) devront être positionnées en dehors des façades avec la meilleure intégration possible. Elles sont interdites sur les fenêtres et balcons.

L’installation des modules extérieurs de climatiseurs et pompes à chaleur est interdite sur les façades ou les toits des constructions directement visibles depuis l’espace public. En cas d’impossibilité technique, ils devront être dissimulés derrière un mur ou tout autre dispositif écran.

DISPOSITIONS DES ZONES UG ET UE

1. Aspect des constructions

Traitement des façades L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit en façade, lors de

constructions nouvelles ou de travaux sur l’existant.

L’emploi de plusieurs matériaux et de plusieurs teintes doit s’inscrire en cohérence avec la composition et l’écriture architecturale du projet (modénature, rythme de la façade, jeu des volumes et des ouvertures...).

En cas de construction d’une maison individuelle, les enduits de teintes saturées et le blanc pur sont interdits.

L’ensemble des façades visibles depuis l’espace public doit bénéficier d’un traitement de qualité équivalente.

Les façades aveugles visibles depuis l’espace public doivent faire l’objet d’un traitement particulier afin de limiter les effets de barrière. Leur végétalisation est encouragée.

Les linéaires de façades de plus de 40 mètres doivent faire l’objet d’un traitement architectural particulier afin d’éviter la constitution d’un front bâti uniforme. Il conviendra d’organiser des césures et des transparences dans la trame bâtie, une composition différenciée des volumes ou un traitement des façades en plusieurs séquences. Cette disposition ne s’applique pas à la zone UE.

Toitures Les toitures seront élaborées comme une « cinquième façade », devant participer à la

qualité architecturale de l’espace urbain. Elles devront présenter une certaine simplicité de volume et s’intégrer dans l’épannelage général du front de rue, sans exclure les jeux de volume liés à une architecture contemporaine. Elles peuvent être traitées en pentes ou en toit-terrasse (Cf. article 7). Les toitures-terrasses de plus de 40 m² doivent être fonctionnalisées (toitures végétalisées, solarisées, terrasses accessibles, dispositifs liés à la gestion des eaux pluviales...).

Les ouvrages techniques en toiture ne doivent pas être visibles depuis les espaces publics et sont à dissimuler ou à intégrer à la composition architecturale.

Pour mémoire, les dispositifs nécessaires à la gestion des eaux pluviales ou à la production d’énergie renouvelable sont autorisés en toiture.

Traitement des socles et des rez-de-chaussée Les linéaires aveugles en rez-de-chaussée en limite de l’espace public sont à limiter.

Les rez-de-chaussée doivent comporter des baies, ouvertures, éléments ajourés ou végétalisés ou faire l’objet d’un traitement particulier permettant l’animation de la façade, y compris en cas de réalisation de stationnements en rez-de-chaussée ou semienterrés.

Le traitement des ouvertures (halls d’entrée, entrée et rampe de stationnement, portes et baies…) devra privilégier une implantation dans le plan des façades. Les retraits des ouvertures ne sont admis qu’en raison d’une expression architecturale répondant à une meilleure insertion dans l’environnement ou pour des impératifs de sécurité justifiés.

D’une manière générale, les transparences entre la rue et les espaces libres des fonds de parcelles ou des cœurs d’ilots doivent être privilégiées.

Dans le cas de terrains en pente, les soubassements des constructions et les murs de soutènement devront former un ensemble cohérent.

L’aménagement des devantures commerciales (par leur échelle, leurs matériaux, leur modénature, leur couleur) sera conçu pour s’intégrer dans le cadre architectural en le respectant et en le mettant en valeur.

Les débords de devantures ou d’enseignes doivent être conformes aux caractéristiques établies au sein du Règlement de voirie métropolitain.

Le traitement des enseignes en façade doit être conforme au Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) annexé au PLU.

Constructions existantes Les travaux d’extension ou de surélévation doivent contribuer à mettre en valeur

la construction existante par une continuité de traitement ou par un dialogue entre architecture contemporaine et bâti ancien ou traditionnel.

En cas de réhabilitation et rénovation, le respect des modénatures, éléments décoratifs ou constructifs initiaux du bâtiment sera recherché. La conservation de certains éléments pourra être imposée s’ils participent à l’unité et à l’identité de la façade.

2. Clôtures et éléments techniques

Aménagement des clôtures

Les clôtures sur voies ou emprises publiques doivent, par leur dimension, leur aspect et le choix des matériaux, s’intégrer harmonieusement à la construction et aux espaces clôturés avoisinants.

Les clôtures sur voies et emprises publiques devront avoir une hauteur maximale de 1,80 mètre en zone UG.

Les clôtures sur voies et emprises publiques devront avoir une hauteur maximale de 2 mètres en zone UE.

Un léger dépassement de cette hauteur maximum sera admis pour les piliers et portails, sans toutefois dépasser 2,5 mètres.

Ces hauteurs maximales pourront être :

• dépassées en cas d’impératif technique ou de sécurité dûment justifié ou lors de travaux sur une clôture existante sur le terrain, afin d’inscrire les nouveaux éléments dans une continuité visuelle ;

• réduites, si le projet présente une hauteur de clôture significativement plus élevée que les clôtures voisines.

Clôtures en zone UG Règle générale

En limites séparatives, les clôtures auront une hauteur maximale de 2 mètres.

Les clôtures sur voies et emprises publiques devront présenter une certaine transparence au travers de l’utilisation :

1,80m max. si transparence de la clôture

• d’une haie vive ;

• d’un dispositif à claire-voie, c’est à dire laissant passer le jour suffisant pour laisser passer la vue sur au moins 50% de la surface de la clôture, éventuellement positionné sur un mur bahut ;

• ou d’une grille ou d’un grillage, obligatoirement positionné sur un mur bahut (en

dehors des secteurs concernés par un risque d’inondation) et complété d’une haie

104

vive.

1,40m max. si clôture pleine

Les murs bahut ne peuvent dépasser 1m de hauteur.

Toutefois, les clôtures constituées de murs ou de panneaux pleins sont autorisées sur voies et espaces publics sous réserve du respect des conditions suivantes :

• lorsqu’elles ne dépassent pas une hauteur totale de 1,40 mètre et qu’elles sont doublées d’une haie vive perceptible depuis la rue ; • lorsqu’elles sont implantées dans le prolongement d’un mur en pierre existant sur le terrain ou la parcelle contiguë et réalisées à l’identique.

Les murs de clôture traditionnels existants, maçonnés en pierres apparentes, devront être conservés et/ou reconstruits à l’identique, dès lors qu’ils ne compromettent pas la sécurité routière ou l’accessibilité des terrains.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit sur l’ensemble des clôtures.

Les linéaires de haies de clôture supérieurs à 10 mètres devront être composés de plusieurs essences végétales afin d’éviter les effets rideaux et favoriser la biodiversité.

Au droit des espaces verts en pleine terre, situés en continuités d’espaces verts (privatifs ou collectifs), naturels ou agricoles sur les terrains voisins, les clôtures devront être adaptées afin de permettre le passage de la petite faune (exemple : légère surélévation par rapport au niveau du sol, écartement des montants verticaux, passage dédié...). Cette disposition ne s’applique pas aux clôtures autoroutières.

Pour mémoire, dans les secteurs couverts par le PPRNPi et aux abords de tous les cours d’eau, les clôtures devront assurer une transparence hydraulique.

Eléments techniques Les coffrets, compteurs, boîtes aux lettres doivent être intégrés dans la construction ou

les clôtures en privilégiant leur dissimulation (modénatures, teintes,...).

Lorsque les réseaux électriques, de télécommunication ou de télédiffusion ne sont pas enterrés, ils seront disposés de manière à suivre les lignes de corniches des immeubles afin d’être confondus dans les zones d’ombres des entablements ou des saillis de toitures.

Les antennes de réception (image, son, téléphonie) devront être positionnées en dehors des façades avec la meilleure intégration possible. Elles sont interdites sur les fenêtres et balcons.

En dehors de la zone UE, l’installation des modules extérieurs de climatiseurs et pompes à chaleur est interdite sur les façades ou les toits des constructions directement visibles depuis l’espace public. En cas d’impossibilité technique, ils devront être dissimulés derrière un mur ou tout autre dispositif écran.

3. Dispositions spécifiques relatives aux secteurs UGcj

Des dispositions spécifiques s’appliquent aux secteurs particuliers UGcj identifiés sur le Plan de zonage (cités-jardins) au sein desquels les constructions nouvelles et tous les travaux sur une construction existante doivent s’inscrire en harmonie avec les caractéristiques du modèle de référence de la cité-jardin concernée. Des prescriptions complémentaires ou spécifiques peuvent être établies au sein des Cahiers Communaux.

Modifications de façades existantes A l’occasion de la réhabilitation ou d’un ravalement de façades, la suppression des

éléments décoratifs originels (moulures, corniches, bandeaux, pilastres ...) est interdite, sauf conditions particulières de dégradation.

Les nouveaux percements doivent s’intégrer dans la composition de la façade existante.

Le remplacement des menuiseries traditionnelles par des menuiseries à côte normalisée ou l’utilisation de celles-ci dans les nouveaux percements, doit faire l’objet d’une étude particulière d’intégration. Dans le cas où des percements sont supprimés, il peut être imposé que les matériaux de remplissage soient posés en retrait du nu de la façade, afin de préserver la composition de la façade.

Extensions Les projets d’extension devront reprendre les volumes, les matériaux et percements

conformes à l’esprit de la composition urbaine d’origine de la cité jardin. Il sera recherché, par une observation des maisons de la cité où se trouve la construction à modifier, à reproduire, lorsqu’elles existent, des solutions ayant été envisagées à l’origine pour créer, à partir d’un logement de taille déterminée, un logement plus grand.

Si, dans les alentours, un matériau de façade ou de toiture est d’usage dominant, il peut être imposé de l’introduire dans l’extension projetée ou de choisir un matériau voisin par l’aspect et la couleur.

Traitement des clôtures Le paysage des cités jardins est très marqué par la présence des végétaux. Cette

visibilité des plantations est souvent liée à la nature des clôtures qui maintiennent une transparence visuelle sur les jardins.

Dans les cités jardins où il existe un modèle de clôture : • des modifications ne pourront être apportées que pour restituer l’esprit de la clôture d’origine (exemple : soit grillage + haie + portillons bois), • la construction de murs de clôture pleins ou partiellement pleins est interdite.

Dans les cités jardins où les clôtures sont entièrement végétalisées, il est toutefois autorisé l’implantation d’un grillage non rigide coté jardin.

Traitement des espaces extérieurs Les cités jardins sont considérées comme des espaces de respiration dans le tissu

urbain et de relais pour la biodiversité en ville. A ce titre : • les aménagements extérieurs devront veiller à préserver les surfaces de pleine terre existantes, après déduction des emprises au sol supplémentaires autorisées. • Les aménagements extérieurs (hors pleine terre) devront privilégier l’emploi de revêtements perméables ou semi-perméables. Les matériaux de type asphalte ou enrobé sont interdits.

Garages Les garages individuels devront respecter les règles suivantes : • si la parcelle le permet, les garages accolés ou non, seront en recul par rapport à la façade principale de l’habitation. Ils pourront être à l’alignement du garage de la parcelle voisine, s’il en existe un ; • pour les garages situés à l’alignement de la rue, leur volumétrie devra respecter celle des garages avoisinants ; • pour certaines cités où il est impossible d’édifier un garage propre à chaque logement sur la parcelle, il conviendra de rechercher des solutions de garages regroupés sur d’autres parcelles.

L’installation de garages collectifs ne devra pas obstruer le réseau de cheminements piétonniers existants à l’intérieur de la cité. Il conviendra d’éviter l’utilisation de modèles (boxes préfabriqués), sans rapport avec l’architecture des maisons.

D

DISPOSITIONS DES ZONES UV

1. Aspect des constructions

Les constructions devront s’intégrer dans la composition d’ensemble de l’espace paysager.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit. S’agissant des abris de jardin, l’emploi du bois sera à privilégier. Les constructions en tôles, y compris les toitures, sont interdites.

2. Clôtures

Les clôtures devront avoir une hauteur maximale d’1,60 mètre. Elles devront présenter une transparence avérée et permettre la circulation de la biodiversité au travers de l’utilisation :

• d’une haie vive ; • ou d’un grillage ou un dispositif de type «ganivelle». Cette disposition ne s’applique pas aux équipements publics et d’intérêt collectif. L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit ainsi que les murs et panneaux pleins.

108 PLU DE LA MÉTROPOLE / RÈGLEMENT

ZONES AU

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

PLAN LOCAL D’URBANISME

de la Métropole

4

4.1 RÈGLEMENT

PLUi APPROUVÉ LE 19 DÉCEMBRE 2025

RÈGLEMENT

SOMMAIRE

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES