Parcelle AD 317 à Beaune
295 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000AD0317. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC.A
le secteur UC.A dans lequel une hauteur supérieure de construction peut être autorisée pour s'adapter au bâti environnant existant Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC.A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle de l' Oratoire (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-de-l-Oratoire-ancienne-INXD7K_19210817
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Ursulines (ancien)Périmètre des abordsActe : Couvent-des-Ursulines-ancien-IXH50O_19460618
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint NicolasPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Nicolas-IWO5IT_19210709
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications (anciennes)Périmètre des abordsActe : Fortifications-anciennes-II02KB_19370910
- AC1Abords d'un monument historiquePorte Saint NicolasPérimètre des abordsActe : Porte-Saint-Nicolas-IVD1KD_19080309
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 janvier 2016, 1 logementChantier ouvert - 19 RUE DES ROLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.