Parcelle BX 404 à Beaune
768 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000BX0404. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
quartiers extérieurs à dominante pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications (anciennes)Périmètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Beaune - AVAPPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d intérêt général
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 août 2019, 27 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 15 CHEMIN DES AMANDIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.