Parcelle AC 601 à Beausoleil
269 m² au plan cadastral. Identifiant 06012000AC0601. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa1
Zone urbaine du péricentre - quartiers anciens en continuité du centre historique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Littoral de Nice à MentonEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Servitude de vue
- 17Périmètre de mixité sociale
- infoPlan de Prevention des Risques MVT (PPR MVT)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 juin 2023Autorisé - 47 F BD GUYNEMER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.