Parcelle AI 279 à Beausoleil
66 m² au plan cadastral. Identifiant 06012000AI0279. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBb
Zone urbaine du péricentre - quartiers anciens en continuité du centre historique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Littoral de Nice à MentonEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité sociale
- infoPlan de Prevention des Risques MVT (PPR MVT)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 2 janvier 2019Annulé - IMP DES CARRIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.