Parcelle S 515 à Beauvais
3 576 m² au plan cadastral. Identifiant 600570000S0515. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBai1, Ns rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI_Therain_aval_20051013, PPRI_Therain_aval_20051013, PPRI_Therain_aval_20051013, PPRI_Therain_aval_20051013
Prescriptions du plan
- 02Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général (R151-31 et 34 du Code de l'Urbanisme)SEI
- 18Secteurs soumis à orientation d'aménagement et de programmation (OAP) thématique (L.151-6 et L.151-7 du code de l'urbanisme)
- 31Zones humides (article L.151-23 du code de l'urbanisme)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2026, 60 m² créésAutorisé - 17 RUE JOSEPH CUGNOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.