Parcelle E 619 à Bédarrides
5 526 m² au plan cadastral. Identifiant 840160000E0619. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsOUVEZE_BEDARRIDESEnveloppe des zonages réglementairesActe : OuvezeBedarrides-047_20150209
Prescriptions du plan
- infoprojet de pprn inondation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 octobre 2024, 18 m² créésAutorisé - ROUTE DE LA PETITE GRANGE
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 novembre 2023, 1 598 m² créésTravaux achevés - ROUTE DE LA PETITE GRANGE
- PCPermis de construire autorisé le 4 décembre 2018, 604 m² créésTravaux achevés - PRENTOIGARDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.