Parcelle AE 119 à Belfort
461 m² au plan cadastral. Identifiant 90010000AE0119. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAb
Secteur en partie les faubourgs Jean-Jaurès, de Montbéliard, de Lyon et le quartier du Fourneau Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Faible
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- 02Aléa glissement de terrain - Niveau Nul
- 02Gonflement Argile : Faible
- 07Patrimoine bâti à protégé : Bâtiment à valeur patrimoniale de (Grand intérêt)B 101
- 07Patrimoine végétal protégé : Patrimoine remarquable
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement (article L. 331-1 du code de l'urbanisme): 4 % pour la part communale et 2,5 % : part départementale.
- infoDroit de préemption commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 janvier 2015, 1 logementAutorisé - 9 RUE DE MADAGASCAR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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