Parcelle AL 118 à Belfort
327 m² au plan cadastral. Identifiant 90010000AL0118. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAb
Secteur en partie les faubourgs Jean-Jaurès, de Montbéliard, de Lyon et le quartier du Fourneau Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueGarePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSynagoguePérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 du Territoire de BelfortZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Faible
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- 02Aléa glissement de terrain - Niveau Faible
- 02Gonflement Argile : Moyen
- 44Stationnement règles alternatives
- infoAléa glissement : Zone marneuse sur pente faible
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement (article L. 331-1 du code de l'urbanisme): 4 % pour la part communale et 2,5 % : part départementale.
- infoRavalement
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 décembre 2014, 1 logementAutorisé - 4 RUE DU FORT HATRY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.