Parcelle AR 46 à Belfort
50 953 m² au plan cadastral. Identifiant 90010000AR0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UBb, UL, Nl rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAtelier de potiersPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple gallo-romain ou fanumPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Faible
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Moyen
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Nul
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- 02Aléa glissement de terrain - Niveau Nul
- 02Gonflement Argile : Moyen
- 07Identifiant d'un axe de vue, d'un cône de vue, ou d'un panorama15-C
- 07Patrimoine végétal protégé : Patrimoine exceptionnelV 011
- 07Vues sur divers monuments du centre-ville
- 07Vues sur la Tour de la Miotte
- 07Zone indicative de visibilité
- 31Protections environnement : Zone humides (Données DREAL modifiées)
- 31Protections environnement ZNIEFF1 : ETANG DES FORGES
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement (article L. 331-1 du code de l'urbanisme): 4 % pour la part communale et 2,5 % : part départementale.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 juillet 2019, 32 m² créésAutorisé - RUE DE LA 5EME DB
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.