Parcelle AZ 1 à Belfort
3 629 m² au plan cadastral. Identifiant 90010000AZ0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Secteur des quartiers d'urbanisme collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne halle, actuelle école Jules HeidetPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau et enceinte urbainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine dite "Petite fontaine"Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonuments des trois siègesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Tres faible
- 02Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- 02Aléa glissement de terrain - Niveau Faible
- 02Gonflement Argile : Moyen
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement (article L. 331-1 du code de l'urbanisme): 4 % pour la part communale et 2,5 % : part départementale.
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 juin 2026, 24 m² créésAutorisé - 18 AVENUE DU CAPITAINE DE LA LAURENCIE
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 décembre 2025Autorisé - 18 AVENUE DU CAPITAINE DE LA
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 mai 2021, 8 m² créésAutorisé - 18 AVENUE DU CAPITAINE DE LA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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